Marque enregistrée - Marque en vigueur
Numéro de dépôt :
4523037
Date de dépôt :
07/02/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
07/02/2029
Présentation de la marque LE DELAS
Déposée par voie électronique le 7 février 2019 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LE DELAS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « LE DELAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2019-09 du 1 mars 2019.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LE DELAS domicilié(e) 1 avenue de Normandie - 94597 - RUNGIS CEDEX PLA 184 - France .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PONCET, domicilié(e) 7 chemin de Tillier BP 317 - 74008 - ANNECY CEDEX - France .
La marque LE DELAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4523037.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE DELAS arrivera à expiration en date du 7 février 2029.
LE DELAS a également déposé les autres marques suivantes : PG Provinces Gastronomie , SÉLECTION DES GRANDS CHEFS , SHD - Société Harcourtoise de Distribution , PROVINCES GASTRONOMIE , CARRE DE BOEUF.COM , LE DELAS Rungis Le meilleur de la gastronomie à votre porte ! , LE DELAS
Déposant :
LE DELAS SAS - 1 avenue de Normandie - 94597 - RUNGIS CEDEX PLA 184 - France
Mandataire :
CABINET PONCET, - 7 chemin de Tillier BP 317 - 74008 - ANNECY CEDEX - France
Historique :
Publication - Publication le 1 mars 2019 au BOPI 2019-09
Enregistrement sans modification - Publication le 31 mai 2019 au BOPI 2019-22
Inscription le 10 juin 2020 - Modification d'un mandataire n°788446 - Publication le 10 juil. 2020 au BOPI 2020-06-10
Classe 29 - Produit
Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; coquillages non vivants ; insectes comestibles non vivants ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
Classe 30 - Produit
Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;
Classe 31 - Produit
Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; coquillages vivants ; insectes comestibles vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; bois bruts ; fourrages.
